Avis_public_délection_2017.pdf
Avis public d'élection Préfet MRC
Avis-Public_St-Marc_2017-02_règlement_déroulement_sessions_du_conseil_municipal.pdf
Adoption Budget 2018
Rapport 2017 du Maire (juin 2018)
Consultation Modification du zonage agricole
Consultation sur la réforme cadastrale
Rôle d'évaluation triennal 2019-2020 et 2021
Règlement 03-97
Formulaire Demande de révision Rôle d'évaluation
Avis public : Séance régulière conseil 2 octobre 2018
Avis séance spéciale 15 octobre 2018
Avis public Révision du Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Avis de publication Règlement 2018-07 Prime pour trappage de castor
Avis Séance spéciale du conseil 20 décembre
Avis Adoption du Budget 2019, taxation et PTI
Avis de Promulgation 2018 05 Code d'éthique
EXTRAIT DE Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le 3 décembre 2018 à la salle municipale, située au 14, rue de l'Église, à Saint-Marc-du-Lac-Long, à 19 heures.
Sont présents :
MM. Marcel Dubé, maire
Fernand Poliquin
Renaud Valcourt
Mmes. Mélissa Bolduc
Nadia Bossé
Corinne Marquis
Madame Valérie Doyer, conseillère, a annoncé son absence.
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Lecture de l'avis du MAHM concernant le contrat octroyé à ROCHE
Madame Mélissa Bolduc, pro maire, fait lecture de la lettre du 15 novembre 2018, concernant le contrat octroyé de gré à gré dans le cadre du projet d'alimentation et de traitement de l'eau potable et d'assainissement des eaux usées.
La municipalité procédera tel que demandé par le Ministère.
Avis du MAMH concernant le contrat octroyé à Roche
Avis public Séance spéciale 21 janvier 2019
Avis public Séance spéciale 24 janvier 2019
Avis Séance spéciale 14 mai 2019 : États financiers 2018
Rapport du Maire 2018
Avis 16 juillet 2019 : réduction de la consommation d'eau potable
Avis public Appel à soumission Contrats déneigement 2019
avis_public_budget_2020.pdf
Avis_public_24_février_2020.pdf
Avis Public : séance à huis clos 6 avril 2020
Avis adoption Règlement général 2020-02
Avis Fonctionnaires désignés Rèeglement 2020-02
Avis adoption Règlement général 2020-03
Avis adoption Règlement général 2020-04
Avis Allègement des intérêts sur les taxes (COVID 19)
Avis Directives temporaires COVID-19
Séance régulière 4 mai 2020 à huis clos
Avis public consultation écrite sur Règlementation concernant les poulaillers urbains
Projet de règlement 2020-05
Projet de Règlement 2020-06
Projet de Règlement 2020-07
Rapport du Maire 2019 daté du 30 juin 2020
Avis public demande de participation à un référendum Poulaillers urbains
Avis public Dépôt du rôle d'évaluation 2021 (3e année)
Promulgation des Règlements 2020-05 ; 2020-06 ; 2020-07 pour permettre les poulaillers urbains
Avis public : séance spéciale Adoption Budget 2021
Avis public : modifications au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021
Avis public huis clos 11 janvier Confinement
Avis puiblic : séance extraordinaire TECQ
Avis public Règlement 2020 08 Droit supplétif
Avis Public Règlement emprunt 2021 02
Avis public : changement au calendrier des séances régulières 2021
Avis public Consultation modification règlements 2021-05 et 2021-06
Avis public ; demande de référendum Règlement 2021 05
Avis public : Dépôt du rôle triennal 2022-2023-2024
Avis d'élection municipale 2021
Avis public d'élection sans opposition 1 octobre 2021
Avis de promulgation Règlement 2021 03 modifiant la politique de gestion contractuelle
Avis de promulgation Règlement 2021 04 concernant l'usage de l'eau potable
Avis Révision de la liste électorale 2021
Avis Dates et lieux Commission de révision et votation 2021
Avis aux propriétaires d'immeubles (inscription)
Avis d'adoption projet de Règlement 2021 08 concernant l'affichage des avis
Avis public de scrutin 7 novembre 2021
Avis public Entrée en vigueur Règlement 2021 05 et 2021 06
Avis public d'élection Préfet de la MRC 2021
Avis public d'élection Conseil municipal 2021
Avis public Séance spéciale 23 novembre 2021
Avis Public : séance spéciale adoption PTI 2022-2023-2024 le 22 décembre 2021
Avis public Séance spéciale Adoption Budget 2022
Avis public séance spéciale 17 janvier 2022 Projet de taxation 2022
Avis public séance spéciale 24 janvier 2022 Adoption Règlement taxation 2022
Avis public Séance d'adoption du Code d'éthique des élus municipaux révisé
Avis public de la MRC concernant les dates de ventes pour taxes impayées 2021
Avis public Dépôt du rôle général de perception 2022
Avis Public de la MRC Vente pour taxes impayées 2021
Avis public Adoption Règlement de la MRC 02-10-51
Avis public Adoption Règlement 02-22 sur les quotes parts de la MRC
Avis public Adoption Règlement 01-22 code d'éthique employés MRC
Avis public Adoption Règlement 03-22 code d'éthique élus de la MRC
Avis public Promulgation Code d'éthique des élus municipaux révisé 2022 (abrogé)
Avis public séance adoption code éthique employés municipaux
Avis public séance spéciale 10 mai 2022
Avis public séance spéciale 11 mai 2022 États financiers 2021
Avis promulgation Code d'éthique des élus juin 2022
Avis public du règlement 2022 08 pour l'emprunt à l'achat et rénovation de l'immeuble situé aux 390 et 392 rue principale
Avis public du Projet de règlement 2022 06 amendant le plan d'urbanisme numéro 2015-07
AVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL 2e ANNÉE ET CERTIFICAT DE PUBLICATION 8 SEPTEMBRE 2022
Certificat de publication pour l'avis public projet de règlement 2022 06 et 2022 07
Avis de consultation publique pour le Règlement 2022 04
Avis public adoption 2022 08 sans suite 21-09-2022
Rapport 2021 sur la gestion de l'eau potable
Avis public règlement 2022 13 établissant un tarif aux cas où des dépenses sont occasionnées
Avis public-projet du règlement 2022-09 règlement de zonage 2015-02
Avis public-Règlement 2022-10 amendant le plan urbanisme 2015-07
Avis public-Règlement 2022-11 concernant la démolition des immeubles
Avis public-Règlement 2022 12 le règlement sur les permis et certificats
AVIS DE PROPOSITIONS-Vente de terrain rang 9 Botsford
CARTE-Vente de terrain rang 9 Bostford.pdf
Appel de proposition- Vente de terrain rang 9 Bostford.pdf
Rôle d'évaluation foncière- Vente de terrain rang 9 Bostford.pdf
Avis_public séance extraordinaire 20 décembre 2022 adoption du budget 2023
Avis public réunion extraordinaire 30 novembre 2022
Dérogation mineure aux contribuables.pdf
Avis public réglement 2023 01 relatif à l'imposition de la taxe foncière pour les services aquaduc, égouts, matières résiduelles
Avis de promulgation règlement 2022_09.pdf
Avis de promulgation règlement 2022_10.pdf
Avis public d'élection 2023
Avis de promulgation règlement 2022_09.pdf
Avis de promulgation règlement 2022_10.pdf
Avis de promulgation 2023 -01
Avis public du résultat de l'élection.
Avis public dérogation mineure 705 610 2023 09
Avis public dérogation mineure 705 610 2023 10
Avis public séance extraordinaire 2023
Dérogation mineure 705-610-23-13 705-610-23-14
Avis public projets de réglement 02-10-56 et 02-10-57
Avis public vente taxes 2023.pdf
Avis public Règlement 2023 02 Démolition des immeubles
Liste des achats de plus de 2000.00 $ du 2022-01-01 au 2022-12-31
Total des achats par fournisseur sommaire
Nom Total Achats Solde
225 Construction Unic inc. (Les) 28 907.01 $ 0.00 $
940 Excavations Bourgoin Dickner 25 830.52 $ 0.00 $
406 Jacques Larochelle inc. 82 187.84 $ 0.00 $
1279 Marijoli Excavation 26 456.33 $ 0.00 $
1205 Ministre des Finances (police) 35 446.00 $ 0.00 $
160 Ministre du Revenu 96 783.79 $ 0.00 $
82 MRC du Témiscouata 27 315.37$ 0.00 $
367 Nordikeau 60 890.78 $ 0.00 $
1321 Paysagement F. C. 25 617.31 $ 0.00 $
694 Promutuel de l'Estuaire 25 417.92 $ 0.00 $
159 Receveur Général du Canada 34 846.77 $ 0.00 $
282 Régie Intermunicipale 73 168.04 $ 0.00 $
TOTAL DES ACHATS 542 867.68 $ 0.00 $
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2022
AVIS PUBLIC de l'entrée en vigueur du règlement 2023 02
Avis de promulgation certificat de pubublication du règlement 2023 02.pdf
Avis public Séance information publique règlement 2023 02
Avis public Rapport financier et rapport d'audit pour l'exercice financier 2022
Avis public Modification de la date de l'assemblée reg. Du conseil municipal pour le mois de juillet 2023
Avis public d'approbation référendaire 2023 03
Avis public- Promulgation 2023 03
Avis public- Promulgation 2022 05
Séance régulière-Règlement 02-10-56 amendant le règlement 02-10 schéma d’aménagement et développement
Avis Public-modification de date assemblée régulière du conseil municipal pour le mois d'août 2023
Avis public- Promulgation 2022 06
Avis public- Promulgation 2022 07
Avis public et certificat de publication - Changement d'heure MRC
Avis public- Dérogation mineur 13020-610-2023-1048
Avis public- PDérogation mineure 13020-610-2023-1049
Avis Public -Rôle triennal 3e année
Avis Public-MRC Témis Séance extraordinaire 18 septembre 2023
Avis Public-Dérogation Mineure 13020-610-2023-1070
Avis Public - Règlement 05-22 Compétence de la MRC de Témiscouata Matière de transport collectif
Avis Public - Règlement 2023 06 Promulgation
Avis Public -Canlendrier des séances ordinaires municipale 2024
Avis Public Règlement 2023 07-Promulgation
Avis Public -Séance ordinaire MRC Témiscouata-sur-le-Lac
Avis Public- Adoption du budget 2024 et Plan Triennal d'immobilisations 2024-2025-2026
Avis Public 2024 01 promulgation
Avis Public- Vente pour défault de paiement de taxes
Avis Public- 2024 02 Promulgation
Avis Public 2024 03 Séance d'information publique
Nombre de postes nécessitant une autre langue que la langue française_20231231
Avis public_Bilan annuel_qualité_eau potable_2023
AVIS PUBLIC 2023 04 promulgation
Avis Public-Schéma d'aménagement et développement révisé 02-10-60_MRC Témiscouata
Avis Public -Dérogation mineure_13020-610-2024-1002_DM
Avis Public Dépôt états financiers 2023
AVIS PUBLIC_2023 05_promulgation
Rapport du maire_2023
Avis Public dérogation mineure 13020-610-2024-1029_DM
Avis Public Dérogation mineure 13020-610-2024-1032_DM
AVIS PUBLIC_REG_02-10-57_MRC Témiscouata.pdf
Avis Public Rôle triennal 1 année
Avis Public Règlement 01-24_02-24_03-24_MRC
Avis Public Règlement 04-24_05-24_06-24_07_24_08-24_MRC
AVIS PUBLIC_REG_02-10-60_MRC Témiscouata.pdf
Avis Public_Séance du conseil 2025
AP_REG_09-24_MRC Témiscouata
AP_SIP_REG_02-10-61_02-10-62_02-10-63_MRC Témiscouata
